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ARTICLE 1 – Editeur

Raison sociale : E.T.2.N – Espace de Travail Nomade et Numérique
Adresse du siège social : 4 rue de l’industrie 38760 Varces
Numéro de téléphone : 06 77 09 35 05
RCS Grenoble N° 920 802 840
Capital social : 1000 €
Directrice de la publication : Caroline FREYSSINET
E-mail : contact@pousse-locale.fr
Site : https://www.pousse-locale.fr 

Crédits photos : création ET2N / Pexels 

ARTICLE 2– DEVELOPPEMENT TECHNIQUE

Le développement du site est assuré par ftel informatique au capital de 800000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 34342207700036 dont le siège social est situé au 6 quai du Havre – 76000 ROUEN,
Numéro de téléphone 0235071676,
Adresse e-mail : contact@ftel.fr.
N° de TVA intracommunautaire : contact@ftel.fr
Le Directeur de la publication est M. Thomas FERAUD
ci-après le développeur technique.  

ARTICLE 3 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société webaxys, dont le siège social est situé au 355 rue Victor Hugo Parc Bertel - Lot 27B 76300 Sotteville-lès-Rouen,
Le numéro de téléphone : 0235076300
Mail : contact@webaxys.fr 

ARTICLE 4 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable. 

ARTICLE 5 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site pousse-locale.fr (et tous ses noms de domaine associés) est la propriété de la société E.T.2.N.
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://www. pousse-locale.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société E.T.2.N. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://www.pousse-locale.fr. L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société E.T.2.N pourra faire l’objet de poursuites légales.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.pousse-locale.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

ARTICLE 6 - COLLECTE DES DONNEES

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